Le Havre de Perret ville moderne, Caen emblème de la reconstruction régionaliste… L’image des villes repose bien souvent sur identification du bâti, mais cette approche est-elle vraiment pertinente ? Déconstruire les clichés pour proposer une grille d’analyse et de compréhension plus pertinente d’un point de vue à la fois historique, urbain et arch...
International audience
Cour de cassation, crim., 26 mars 2024, no 23-81.499, publié au Bulletin, AJ pénal 2024. 337 et les obs., Dr. pénal 2024, comm. 93, obs. J.-H. Robert
Cour de cassation, 3e civ., 2 mai 2024, no 23-12.918, Établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF), inédit
Conseil d'État, 30 avril 2024, no 472746, Lebon T.
Conseil d'État, 30 avril 2024 no 461958, Lebon T. ; AJDA 2024. 997
Conseil d'État, 30 avril 2024, no 465919, Communauté d'agglomération du Grand Angoulême, Commune d'Angoulême et Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, Lebon T. ; AJDA 2024. 1000 ; JCP A 2024. Actu. 273, obs. L. Erstein ; JCP N 2024. Actu. 678, obs. L. Erstein ; concl. N. Agnoux disponibles sur le site ArianeWeb
Conseil d'État, 29 mai 2024, no 461648, Lebon T.
Note sous Conseil d'Etat, 1er décembre 2023, no 448905 (sera publié au Lebon), Gorbio (Cne)
Conclusions sur CAA Nantes, 9 avril 2024, 22NT01781
