Révocation du directoire en conflit avec le conseil de surveillance
COUR D'APPEL DE PARIS (3e Ch. A), 17 novembre 1992, Société Picard Surgelés c. Lacan
Un juriste en politique : Merlin de Douai (1754-1838)
Merlin de Douai. Ce nom évoque d’abord la fameuse loi des suspects (sept. 1793), l’un des textes organisant la Terreur ; il rappelle le parcours ambigu d’un patriote des États généraux devenu conventionnel régicide, thermidorien, ministre du Directoire, président du Directoire exécutif puis comte d’Empire ; il suggère enfin l’image du « prince des ...
En Suisse et en Italie sur les pas du général Desaix - 1797
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Gault de Saint-Germain à Clermont pendant le Directoire
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Desaix en Suisse et en Italie, 1797
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Le parquet sous la Révolution : 1789-1799
Pour une historiographie majoritaire, l'histoire du parquet depuis trois siècles est celle d'un développement à peu près linéaire sur lequel les bouleversements politiques, y compris la parenthèse révolutionnaire, n'auraient eu presque aucun effet : ici plus encore qu'ailleurs, l'analyse tocquevillienne d'une espèce d'irrésistible continuité entre ...
La cessation des fonctions de président du directoire
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L'Elargissement du droit de vote entre 1792 et 1795 au travers du dénombrement du Comité de division et des votes popula...
Did universal manhood suffrage arise during the French revolution ? Too many studies equate that notion with the expansion of citizenship in 1792. To evaluate both the statistical and political impact of the extension of voting rights, this work draws on a nation-wide contemporary enquiry that permits the construction of a detailed picture of the g...
Claude-Marie Bonnefont, commissaire du Directoire dans le département de la Vienne
Claude-Marie Bonnefont, nommé en 1796, occupe les fonctions de commissaire du Directoire dans le département de la Vienne jusqu'au début du Consulat. Ce modéré, compétent et actif, se révèle un bon administrateur. Toujours présent lors des réunions de l'administration départementale, il est en relation étroite avec les municipalités de canton, accé...
La Banque Centrale Européenne
