Alimentation en eau du futur hôpital psychiatrique du Baillif
Lais de mer et polders. Etude sommaire d'économie rurale
Tiré à part, 61 p.
Aspects juridiques et réglementaires des carrières souterraines abandonnées
COMPTE RENDU DE RECHERCHE
GERI Pandore. Les données pour la recherche en sécurité routière
Présentation à la DSCR du réseau Pandore (Production de recherche sur les bases de données et les données en sécurité routière) qui prend la suite du GERI Bases de données pour la recherche en sécurité routière.
Durable ?
L'expression développement durable est souvent vidée de toute signification. Cet ouvrage cherche donc à clarifier le sens de l'adjectif durable et du concept de développement durable. Quelle est l'histoire occidentale du développement durable ? Comment définir précisément les dimensions de celui-ci et leurs relations ? Que signifient environnement,...
Droit et innovations technologiques dans le système de circulation routière
Communication sur les risques juridiques liés au déploiement des innovations technologiques dans le système de circulation routière : l'imputation des responsabilités en cas d'accident ; la protection les données personnelles et de la vie privée contre les risques d'intrusions dans les systèmes embarqués communicants (communication véhicule / véhic...
Justice Conforms to Utility versus Utility Conforms to Justice? The Debates between Jules Dupuit and the French Liberals...
The ongoing interpretation of the debates between Jules Dupuit and the French liberals of the nineteenth century on intellectual property rights is mainly based on the opposition between justice (the French liberals) and utility (Dupuit). In this article, I argue that they rather derive from a different interpretation of the relationship between ut...
Traffic Lights Violations, In : Encyclopedia of Law and Economics
Traffic light running is a violation of Highway Code that endangers the offender as well as other road users. The consequences of crash risk induced by this reckless behavior can be interpreted as a social cost and call for public intervention. Several tools are available for policy makers to enforce traffic light obedience. However, the cost of pu...
Jules Dupuit: CBA and Collective Choices
Le transport intermodal en droit communautaire
Le transport intermodal s'impose aujourd'hui dans la communauté européenne. Il permettra de bénéficier de manière rationnelle des spécificités de chaque mode, d'optimiser l'utilisation de l'infrastructure et de fournir une prestation de service homogène et compétitive. Cependant, malgré les atouts de la complémentarité modale, un certain nombre de ...
