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Comptes de gestion et bilans financiers afferents aux operations du budget de l'exercice 1980. Volume III: Section III Commission. Annex: Credits de recherches et d'investissement = Management account and balance sheets relating to the implementation of the 1980 budget. Volume III: Section III Commission. Annex: Research and investment credits. COM (81) 223 final Vol III

Publication Date
Disciplines
  • Education

Abstract

COMMUNAUTES EUROPEENNES LIBRARr COMPfE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFERENTS AUX OPERATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1980 (établis en application de l'article 73 et de l'article 76 du réglement financier du 21 décembre 1977) VOLUME III Section III • COMMISSION Annexe: Crédits de Recherches et d'Investissement (Résultats des comptes d'affectation) Phil Text Box COM(81)22J-FR COMMUNAUTES EUROPEENNES COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFERENTS AUX OPERATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1980 (établis en application de l'article 73 et de l'article 76 du réglement financier du 21 décembre 1977) VOLUME III Section III • COMMISSION Annexe.· Crédits de Recherches et d'Investissement (Résultats des comptes d'affectation) Phil Text Box Pour tout renseignement relatif au présent compte de gestion, s'adresser au Service spécialisé "Comptabilité et informations financières" (Tél. Bruxelles: 735 0040 - ext. 8584) C 0 M M 1 S S 1 0 N TABLE DES MATIERES Annexe - Crédits de recherches et d'investissement Tab.1 R- Situation de l'apurement des soldes des comptes d'affectation du C.C.R. Tab.2 R- Evolution et utilisation des crédits d'engagement de l'exercice 1980 et disponibles d'exercices antérieurs Tab.3 R - Evolution des crédits de paiement de l'exercice Tab.4 R- Utilisation des crédits de paiement de l'exercice Tab.S R - Liquidation des sommes restant à payer à la clôture de l'exercice précédent Tab.6 R - Liquidation des engagements de l'exercice et calcul des restes à payer à la clôture de l'exercice Tab.7 R - Utilisation des crédits de paiement reportés Pages 5 7 62 122 178 223 de l'exercice 1979 278 Tab.8 R - Etat des recettes donnant lieu à réemploi en ap~lication de l'article 22 du règlement financier 322 C.A. 1.20.1. 1.20.2. 1.20.3. 1.20.5. 1.20.6. 1.20.7. 1. 30.1 • 1.30.2. 1.30.3. 1.30.4. 1.30.5. 1.30.6. 1.30.7. 1.40.2. 1.40.7. 1.50.1. 1.50.2. 1.50.5. 1.

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