Opérationnel depuis fin 2019, un nouveau service régional ferroviaire cadencé dessert Genève, le Canton de Vaud mais surtout Annemasse et les départements français limitrophes (Ain, Haute-Savoie). Ce service offre une alternative modale crédible pour répondre à la forte demande de mobilité pendulaire des Français travaillant à Genève… et aux dommag...
International audience
Dans le cadre d'un exercice collectif transfrontalier consacré à l’implémentation d’une politique de type TOD (Transit-Oriented Development) sur le territoire de la Grande Région, l'exposé vise à présenter l'esquisse d'un futur projet Interreg intitulé provisoirement Station GR & TOD. Ce projet envisagé comme une recherche action aurait deux grands...
La mise en service d'un nouveau système de transport ferroviaire guidé ou automatisé nécessite une analyseapprofondie de toutes les méthodes, techniques, procédures, réglementations et normes de sécurité pour garantirque le "niveau de risque" du futur système ne présente aucun danger susceptible de compromettre la sécurité desvoyageurs. Parmi les n...
1.Introduction à la sécurité, sûreté et gestion des risques1.1.Sûreté de fonctionnementa. Fiabilitéb. Maintenabilitéc. Disponibilitéd. Sécurité1.2.Niveau de risque1.3.Principes de sécurité1.4.Techniques de sécurité1.5.Méthodes de sécurité 1.6.Concepts de base impliqué dans la gestion des risques2. Veille sur l’évolution de la réglementation Nationa...
(CJUE, 5e ch., 5 sept. 2019, aff. C-28/18, Verein für Konsumenteninformation c/ Deutsche Bahn AG, ECLI:EU:C:2019:673, JT 2019, n° 223, p. 12, obs. X. Delpech)
(Civ. 1re, 11 déc. 2019, n° 18-13.840, FS-P+B+R+I, D. 2020. 188, note C. François ; AJ contrat 2020. 27, obs. C.-E. Bucher ; JT 2020, n° 227, p. 12, obs. X. Delpech ; JCP 2020, n° 10, note Ph. Delebecque)
International audience
Efficient mobility is an essential driving force for the development of cross-border (CB) regions. The different settings and visions of neighbouring CB entities may lead to unsatisfactory transport connections across the border. This case study of a CB connection focuses on this issue and highlights, by means of a comparative analysis, how the dif...
