Juge-t-on avec les pieds ?
International audience
Juger avec des barèmes : outils d’aide à la décision et rapport au travail dans la magistrature
Désignés par le terme « barèmes », de nombreux outils d’aide à la décision se sont multipliés dans la magistrature française. Mis en place avec la collaboration des magistrat·es, les barèmes sont pourtant accusés de restreindre leur indépendance décisionnelle par un effet de standardisation. En considérant ces outils comme des artefacts cognitifs, ...
L'identité de la magistrature au prisme des générations
RésuméLe partage et la transmission intergénérationnelle des valeurs d'un même corps professionnel fondent l'identité de la magistrature, analysée dans la recherche IERDJ. Mais le système de valeurs et les références communes évoluent au cours des générations, au gré des grands évènements vécus par chacune d'entre elles. L'histoire permet d'identif...
Un préteur chez les Gaulois ? Autour de l’inscription gallo-grecque de Vitrolles (RIG G-108 ; RIIG BDR-14-01)
L’inscription gallo-grecque trouvée en remploi dans l’église de Vitrolles (RIG I G-108 ; RIIG BDR-14-01) évoque un terme latin bien connu écrit en alphabet grec : πραιτωρ. Les trois éléments linguistiques et culturels en jeu dans cette inscription, gaulois, latin et grec, montrent la multiplicité linguistique de la région au cours des IIe-Ier s. av...
Pour une justice plus efficace, revoir le mode de recrutement de nos magistrats
Éric Dupond-Moretti, du déport au départ ?
International audience
Aline Chalufour (1899-1989)
RésuméAline Chalufour (1899-1989) est une des femmes les plus atypiques parmi celles qui ont intégré la magistrature après-guerre. Avocate, docteure en droit, spécialiste de droit public international, polyglotte, elle représente les réseaux d'information gaullistes en Amérique du Nord durant la Seconde Guerre mondiale. À la Libération, elle suit F...
La déjudiciarisation du contentieux de la propriété intellectuelle
International audience
La déjudiciarisation du contentieux de la propriété intellectuelle
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L'Indépendance de la justice en France et en Italie
L'indépendance de la Justice est un principe fondamental dans toute société démocratique et le socle de tout État de droit. Principe d'envergure constitutionnel et corollaire du principe de la séparation des pouvoirs, il possède une double dimension. D'une part, l'indépendance de l'institution judiciaire est statutaire et d'autre part fonctionnelle...
