Contraindre les États à l’échelle internationale : comment réprimer ? La justice climatique à l’échelle internationale
International audience
Faire face à l'Anthropocène : les voies du droit
L’impérieuse nécessité dans laquelle les sociétés humaines se trouvent de repenser leurs priorités doit orienter le droit. Les défis environnementaux sont matriciels, pour les êtres humains et pour toutes les constructions sociales qu’ils ont produites. Etre à l’anthropocène, assumer les conséquences de la prédation humaine sur son environnement, n...
Esquisse d’un droit pénal de l’environnement rêvé : pour une protection pénale des communs, entre droit commun et droit ...
Si les réflexions que mènent les juristes sur les communs sont nombreuses et convoquent un large éventail de disciplines juridiques, le droit pénal est, quant à lui, aux abonnés absents. Pourtant, lier droit pénal et communs apparaît non seulement possible mais, plus encore, fructueux. Leurs objets comme leurs fonctions respectives convergent, le d...
Dévoration et asphyxie
Cet article traite de la profonde crise que traverse la modernité et qui menace le destin de l’humanité. Cette crise est due au fait que le paradigme de la modernité n’offre aucune perspective, parce qu’il se base sur le rationalisme unilatéral, l’objectivité scientifique et l’exploitation des ressources naturelles selon le développement poussé à l...
Ecocide au Sahara touareg
Au nord du Niger, sur les terres pastorales des Touaregs de l’Aïr, s’étale un paysage ravagé. Le sol est retourné, des amoncellements de roches gisent autour d’un vaste périmètre creusé et poussiéreux, la végétation et les arbres ont disparu, des engins de terrassement se profilent au loin, des barrières en fil de fer signalent une zone i...
Droit pénal de l’environnement (janvier 2019 à décembre 2021)
La jurisprudence rendue sur la période s’étendant de janvier 2019 à décembre 2021 est, de manière générale, révélatrice de la volonté d’assurer tant bien que mal, avec les outils juridiques à disposition, une protection pénale renforcée de l’environnement. Cette volonté conduit le juge, pragmatique, à prendre des libertés à l’égard des grands princ...
L’agenda législatif du Parlement européen sur la gouvernance d’entreprise soutenable : le point de vue de Marie Toussain...
À l’heure actuelle, la gouvernance d’entreprise n’est toujours pas adaptée aux enjeux environnementaux, climatiques et sociaux du XXIe siècle. Pourtant, il y a urgence à repenser et réformer les règles applicables aux entreprises pour qu’elles intègrent véritablement les répercussions de leurs activités sur le climat, la biodiversité ou encore les ...
Terre, air et eau : le droit pénal de l’environnement au milieu du gué / Terre, air et eau : le droit pénal de l’environ...
Le droit pénal de l’environnement souffre d’une profonde inefficacité et la protection par la police judiciaire des milieux physiques comme des espaces naturels apparaît comme insuffisante pour répondre aux enjeux de la transition écologique. Les raisons sont multiples. Parmi elles, le véritable maquis d’incriminations créées par le législateur san...
Les peuples autochtones face au génocide, à l’ethnocide, à l’écocide.
Le chapitre attire l'attention sur les situations des peuples autochtones dont les droits sont aujourd'hui reconnus par le droit international. Trois formes d'extermination relevant de la convention sur la répression des crimes de génocide sont évoquées à leur propos : 1) lorsque leurs territoires ont été l'objet de conquête et de colonisation , av...
Terre, air et eau : le droit pénal de l’environnement au milieu du gué
Le droit pénal de l’environnement souffre d’une profonde inefficacité et la protection par la police judiciaire des milieux physiques comme des espaces naturels apparaît comme insuffisante pour répondre aux enjeux de la transition écologique. Les raisons sont multiples. Parmi elles, le véritable maquis d’incriminations créées par le législateur san...
